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Droit d'auteur et héritage d'un fonds photographique

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Droit d'auteur et héritage d'un fonds photographique

Messagepar Travis » Mer 22 Avr 2026 11:44

Salut tout le monde,

J'ai mis la main sur un stock assez massif de plaques et de clichés provenant d'un studio photo qui tournait autrefois en Meurthe-et-Moselle. Mon aïeul avait racheté l'intégralité du fonds de commerce lors de la fermeture définitive de la boutique. Le fait de posséder physiquement ces archives commerciales donne-t-il légalement le droit d'en exploiter l'image ? J'aimerais savoir si la propriété du matériel pro inclut d'office la cession des droits d'exploitation, ou si le droit d'auteur reste attaché à l'identité du photographe d'origine, même des décennies après. Si quelqu'un ici a déjà géré la numérisation d'un fonds pro ou la succession d'un patrimoine commercial de ce type, je cherche à y voir plus clair.
Travis
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